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Accueil du site > Le droit des sciences de l’Information > Paralipomènes - Écrits sur le droit et l’information

  • L’actualité du droit de l’information du 26 juillet au 20 septembre 2017 en quelques tweets

    Novembre 2017, par Michèle Battisti — Revue de tweets
    Revue des tweets (ou gazouillis) envoyés à mes abonnés à partir des informations glanées sur mes alertes et mes abonnements à Twitter. Un retour utile sur un passé proche pour faire le point (en fonction de mes disponibilités) sur l’actualité juridique. Les références complètes des (...)

  • Quels droits pour le prêt de publications entre bibliothèques ?

    Novembre 2017, par Michèle Battisti
    Plusieurs services sont proposés au titre du prêt de publications par les bibliothèques. Licence légale ou accords contractuels pour ceci ? L’encadrement juridique varie. Dans un article du numéro de la revue I2D de septembre 2017, j’ai tenté de faire le point en quelques (...)

  • Quel encadrement européen pour les œuvres indisponibles ?

    Octobre 2017, par Michèle Battisti
    Un nouvel encadrement juridique permettant d’utiliser des œuvres non disponibles – et non les seuls livres indisponibles comme dans la loi française – dans le commerce s’annonce. Mais de quelles œuvres parle-t-on, quelles sont les règles envisagées et qui pourra en bénéficier ? (...)

  • L’actualité du droit de l’information du 25 mai au 25 juillet 2017 en quelques tweets

    Septembre 2017, par Michèle Battisti — Non classé, Revue de tweets
    Revue des tweets (ou gazouillis) envoyés à mes abonnés à partir des informations glanées sur mes alertes et mes abonnements à Twitter. Un retour utile sur un passé proche pour faire le point (en fonction de mes disponibilités) sur l’actualité juridique. Les références complètes des (...)

  • Quel paysage juridique pour l’exploration de données ?

    Juillet 2017, par Michèle Battisti
    Une fois n’est pas coutume sur ce blog. Voici un article que j’avais écrit avec Joachim Schöpfel, maître de conférences à l’Université de Lille 3, pour le numéro 2017/2 d’Information, Données & Documents. * La future directive européenne sur le droit d’auteur contiendra des (...)