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Le droit des sciences de l’Information

Tout ce qui concerne le droit en sciences de l’information.

Aspects juridiques d’un réseau documentaire

Dossier diffusé sur infostratèges

Cette étude réalisée par Didier Frochot considère "un réseau documentaire comme le développement de ressources et de produits documentaires en partenariat entre plusieurs entités, souvent indépendantes". Elle analyse tous les aspects juridiques àenvisager.

Copyright for Librarians

Cette semaine, le Berkman Center for Internet & Society de l’Université d’Harvard et le consortium eIFL (Electronic Information For Librairies) ont mis en ligne un site « Copyright for librarians  » dont le but est d’apporter des éclairages aux bibliothécaires sur les questions de propriété intellectuelle et plus particulièrement sur les aspects qui touchent àl’exercice de leurs missions.

Dans le labyrinthe du domaine public

Article diffusé sur Slate.fr

Un article d’Alexis Boisseau sur le droit d’auteur.

Déclaration de Wellington traduite en français

Le 8ème acte des négociations autour de l’ACTA (Anti-Counterfeiting Trade Act), projet d’accord commercial international de lutte contre la contrefaçon, a eu lieu entre le 12 et 16 avril 2010 àWellington (Nouvelle-Zélande).

Dossier droit et Image

Ce dossier, proposé par le site Invisu, propose des informations sur le droit en rapport avec l’image et la reproduction des images, et plus spécifiquement dans le cadre des productions ou diffusions qui utilisent les nouvelles technologies (publications en ligne, bases de données…).

Fiches pratiques sur le droit d’auteur

Série de fiches pratiques sur la question des droits d’auteurs réalisées par le groupe "Pratiques documentaires des chercheurs" de la Commission IST Agropolis. Mises en ligne sur le site agropolis.fr le 18 janvier 2012 (source : EchosDoc / CoopIST).

Le droit d’auteur et le droit àl’image

Cours d’Evelyne Moreau et Sophie Lorenzo sur le site du Centre d’Appui aux Pratiques d’Enseignement de l’École des Mines de Nantes, mis àjour le 15 septembre 2012.

Le droit de citation

Ce droit est issu de l’Article L122-5 du Code de la propriété Intellectuelle

Quelle est la différence entre le logiciel libre et le gratuiciel (freeware) ?

Synthèse diffusée sur le site Savoirs CDI par Vinciane Jacquet

Quelles règles juridiques dois-je respecter lorsque j’organise une exposition ?

Article sur le site de l’ADBS de Anne-Laure Stérin, Lionel Maurel et Michèle Battisti, septembre 2010

Quels sont les droits en vigueur en ce qui concerne la reproduction de l’image d’une couverture de livre, de dvd ou d’un album audio ?

Article sur le site de Savoirs CDI "Les images de couverture des ouvrages" par Vinciane Jacquet, (CNDP - DAJ) [avril 2010]

Revue.org et le droit de déposer dans HAL

Réponse de revue.org àpropos du dépôt dans HAL d’articles déjàdéjàpubliés

Une bibliothèque peut-elle numériser une thèse appartenant àses collections ?

Billet de Michèle Battisti sur le blog Paralipomènes, 15 décembre 2011.