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Accueil du site > Formations et emplois > Formations du réseau > Formations 2013 > Droit d’auteur des chercheurs, Bases de Données et Archives Ouvertes : retrouvez le support en ligne !

Marseille, 30 mai 2013

Droit d’auteur des chercheurs, Bases de Données et Archives Ouvertes : retrouvez le support en ligne !

Présentation de Martin DANTANT– CNRS / Direction des affaires juridiques

par Emilie Cornillaux - 9 juillet 2013

Objectifs : les documentalistes et chercheurs sont confrontés tous les jours àdes questions juridiques et en particulier des questions de propriété intellectuelle liées aux documents. Cette formation a pour objectif de faire un point théorique sur ce qu’il faut connaître et d’apporter des réponses àdes problèmes très concrets.

L’intervenant sera Martin DANTANT, Juriste Propriété Intellectuelle / Direction des affaires juridiques - CNRS, qui était intervenu àNice lors de la première session de cette formation.

- Public : l’ensemble des personnes qui travaillent dans le domaine de la documentation en Côte d’Azur, Provence et Corse

- Date : 30 mai 2013 – 10h†17h

- Lieu : Marseille, Campus St-Charles, Amphi Sciences Naturelles

- Programme :

  • 9h30-10h : accueil
  • 10H00-12h30 : 1ère partie
    • Présentation générale du droit d’auteur : Définition, bénéficiaires et contenu du droit d’auteur ; Exceptions au droit d’auteur ; Droit d’auteur proposé aux agents publics
    • Contrats de droit d’auteur : Le contrat de cession, le contrat d’édition, Creative Commons et licences
  • 13h30 -15h30 : 2ème partie
    • Les archives ouvertes : Hal et les open access repository ; Les open access journals
    • Le droit des bases de données : Définition, la protection par le droit d’auteur, la protection par le droit sui generis, le droit des données, l’exploitation des bases de données
  • 15h30-15h45 : pause
  • 15h45 – 17h00 : Cas pratiques posés par les participants

Cette journée se terminera par des réponses àdes cas pratiques posés par les participants. Il est donc demandé aux participants d’envoyer avant le 13 mai 2013 aux organisateurs de la formation des cas pratiques auxquels vous avez été confrontés dans votre milieu professionnel.

Enregistrements audios et diapositifs de la journée :

- 1ère partie (Le tout début n’a pas pu être enregistré)

- 2ème partie

- Contacts :

Judith Hannoun
Gisèle Geoffroy
Danielle Cristofol

Programme de la formation - 100 ko

Support de la formation - 1.2 Mo